Mentions légales

Le site de présentation de la société IPC-SAS et de ses gammes de produits d'entretien, d'hygiène et de nettoyage pour les professionnels et collectivités est édité par la SAS IPC....

Informations Générales

Responsable éditorial : IPC-SAS
Raison sociale : IPC-SAS
Statut juridique au capital de 230 000 euros
Activité : Vente produits d'hygiène, d'entretien et de maintenance
Siège social : 10 Quai Malbert. CS 71821 29218 BREST Cedex 2
Téléphone : 02 98 43 45 44
RCS de BREST
Numéro d'identification : 87B 165
SIRET 341 417 988 00043
TVA intra FR33341417988

Hébergement :
Lumy.Cloud
LE GRAND LARGE – Quai de la Douane, 29200
02 57 52 09 77
support@lumy.cloud
https://lumy.cloud/

Conception et réalisation :
Lumy.Media
LE GRAND LARGE – Quai de la Douane, 29200 BREST
02 57 52 09 77
Adresse mail de contact : support@lumy.cloud
https://lumy.bzh/

Rédaction des fiches techniques, sécurité, protocole d'utilisation : IPC-SAS

Droits de propriété intellectuelle

IPC-SAS avise les utilisateurs de son site que de nombreux éléments de ce site :

a) sont protégés par la législation sur le droit d'auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées, ... ;
b) et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles ;
c) sont protégés par la législation sur les marques.

Les éléments ainsi protégés sont la propriété d'IPC-SAS ou de tiers ayant autorisé IPC-SAS à les exploiter.

A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, ...) sont interdites, sans l'autorisation écrite préalable d'IPC-SAS, hormis les exceptions visées à l'article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d'emprisonnement et de 150 000€ d'amende.

Informations relatives aux produits

Les informations et illustrations figurant sur les pages de ce site Internet sont basées sur les caractéristiques techniques en cours au moment de la mise en ligne ou de la mise à jour des différentes pages du site.

Dans le cadre d'une politique d'amélioration constante de ses produits, IPC-SAS peut modifier à tout moment les caractéristiques de son offre. Les produits et/ou services présentés sur ce site sont ceux distribués en France métropolitaine. Ils peuvent varier d'un pays à l'autre ou ne pas être disponibles dans tous les pays du monde.

En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n'ont pas valeur contractuelle. Informatiques et liberté

Les informations nominatives recueillies par le biais de la messagerie électronique ou formulaire sont destinées uniquement à IPC-SAS; elles ne feront l'objet de communications extérieures que pour les seules nécessités de la gestion ou pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires. Ces informations pourront donner lieu à l'exercice du droit d'accès et de rectification dans les seules conditions prévues par le loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, par l'intermédiaire des services ayant recueilli les informations demandées.

Ce droit d'accès peut s'exercer auprès du responsable du service :

• par courrier électronique
• par courrier postal en écrivant à l'adresse suivante :
  IPC-SAS
  10, Quai Malbert
  CS 71821
  29218 BREST Cedex 1

Site web IPC France : www.ipc-sa.com
Site web IPC Belgique : www.ipc-sa.be
Site web IPC Espagne : www.ipc-sa.eu